Projet à compléter et à valider avant publication
Version du 16 octobre 2026
Les présentes Conditions Générales de Vente sont proposées par la société [raison sociale à compléter], [forme juridique], au capital de [montant] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse du siège], exploitant le magasin sous l’enseigne XXL Maison Mulhouse.
Ci-après dénommée « le Vendeur ».
Adresse du magasin : 81 rue de Guebwiller, 68260 Kingersheim
Téléphone : 03 89 35 73 09
Adresse e-mail : magasinmulhouse@xxl.fr
Site internet : https://www.distributeur-emma-matelas-mulhouse.fr/
Le Vendeur commercialise notamment des produits de literie de la marque Emma. Le site mentionné ci-dessus présente l’offre du magasin XXL Maison Mulhouse. Il ne constitue pas le site officiel de la marque Emma.
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », s’appliquent aux achats et commandes de produits de literie réalisés en magasin par des consommateurs agissant à des fins personnelles, ci-après « le Client ».
Elles concernent notamment les matelas, surmatelas, lits, lits coffres, sommiers, ensembles de literie, oreillers, couettes et accessoires commercialisés par le Vendeur.
Elles précisent les modalités de commande, de paiement, de retrait, de livraison et de mise en œuvre des garanties.
Elles sont communiquées au Client avant la conclusion de la vente. La version applicable est celle acceptée au jour de l’achat ou de la commande.
Les conditions particulières expressément convenues entre le Vendeur et le Client figurent sur le bon de commande ou sur tout autre support durable.
Les présentes CGV concernent les ventes conclues en magasin. Toute vente conclue à distance ou hors établissement doit faire l’objet d’informations et de conditions adaptées à ce mode de vente, notamment en matière de droit de rétractation.
Avant tout achat, le Client peut prendre connaissance des caractéristiques essentielles des produits, notamment leur référence, leurs dimensions, leur composition, leur finition, leur prix et leurs conditions d’utilisation.
Le Vendeur accompagne le Client dans son choix en fonction des besoins exprimés.
Les photographies et mises en scène ont une fonction de présentation. Elles ne peuvent toutefois remettre en cause les caractéristiques convenues lors de la vente ni les obligations légales de conformité du Vendeur.
Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles ou des possibilités d’approvisionnement communiquées au Client.
Lorsqu’un produit est vendu comme modèle d’exposition ou présente une particularité, son état et les éventuels défauts connus sont précisés avant l’achat. Toute dérogation aux critères habituels de
En vigueur au 15/07/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
La navigation sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions décrites ci-après. Elles peuvent être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
L’édition du site est assurée par la société CHAMAREL, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 944 105 873, au capital social de 1 000 €.
Nom commercial : CHAMAREL
SIREN : 944 105 873
SIRET (siège) : 944 105 873 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR81944105873
RCS : 944 105 873 R.C.S. Strasbourg (inscrite le 31/07/2025)
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 4 Rue du Chemin de Fer, 67450 Lampertheim – France
Téléphone : 03 88 33 04 52
Adresse e-mail : magasinmulhouse@xxl.fr
Président : HIGHLANDS
Conception et réalisation : TARMAAC – TB Digital Consulting
Le site est hébergé par :
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398 11th Street, Floor 2
San Francisco, CA 94103 – USA
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